Mélanges Roger Comtois
Brigitte LEFEBVRE (dir)., Mélanges Roger Comtois, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 595 p.
Jeffrey A. Talpis
Sous la direction de Brigitte LEFEBVRE avec la collaboration de Sylvie BERTHOLD
Roger Comtois a mené de front, et avec succès, deux carrières : l’enseignement universitaire pendant 36 ans et l’exercice de la profession de notaire de 1946 à 2004. Docteur en droit et notaire, il est un juriste d’envergure. Ses enseignements et ses écrits font autorité. Au cours de sa carrière, il a été président de la Chambre des notaires du Québec et doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Roger Comtois a aussi joué un rôle important dans l’évolution de la législation québécoise. Sa contribution à l’instauration et à la codification du régime de la société d’acquêts et de la copropriété divise relève du secret de Polichinelle.
Ce recueil de textes lui est offert en hommage et en remerciements et contient les contributions de : Pierre-Paul CÔTÉ, Daniel HECK, Julien MACKAY, Serge ALLARD, Jacques AUGER, Jacques BEAULNE, Sylvie BERTHOLD, FranÇois CHEVRETTE, Pierre CIOTOLA, Paul-André CRÉPEAU, Yvan DESJARDINS, François FRENETTE, Christine GAGNON, Michel GRIMALDI, Robert P. KOURI, Martine LACHANCE, Jean LAMBERT, Brigitte LEFEBVRE, Didier LLUELLES, Christine MORIN, Jean PINEAU, Jeffrey A. TALPIS, Jacques TASCHEREAU, Louise THISDALE et Denis VINCELETTE
Table des matières
Notes biographiques
Bibliographie
Introduction
Texte de la présentation de Monsieur Pierre-Paul Côté à l’occasion de l’hommage rendu à Monsieur Roger Comtois par l’Association de diplômés en droit de l’Université de Montréal le 16 novembre 2006
Un « Passeur de frontières » juridiques : Le doyen Roger Comtois
Daniel HECK
Anecdotes en hommage à Roger Comtois
Julien S. MACKAY
L’Évolution prévisible de la pratique du droit de la copropriété divise au Québec
Serge ALLARD
Les principes de désignation des héritiers légaux : unité – proximité – égalité
Jacques AUGER
L’acte notarié : une tradition d’excellence au service de la Justice
Jacques BEAULNE
La liquidation des successions insolvables : étude comparative
Code civil du Québec/Loi sur la faillite et l’insolvabilité
Sylvie BERTHOLD
Quasi-constitutionnalité ascendante et quasi-constitutionnalité descendante : Réflexions sur deux « inventions » juridiques canadiennes
François CHEVRETTE
La suspicion et le droit : aux confins de la déontologie et du droit privé
Pierre CIOTOLA
Pour un droit commun de la lésion mixte entre majeurs
Paul-A. CRÉPEAU
Les suites de l’affaire Dorion
Yvan DESJARDINS
La réserve naturelle reconnue et l’effet de l’onction étatique sur le droit de propriété
François FRENETTE
Le démarrage d’un syndicat de copropriétaires
Christine GAGNON
L’admission par le droit français de la représentation de l’héritier renonçant (loi du 23 juin 2006)
Michel GRIMALDI
Réflexions sur la responsabilité civile de la personne non titulaire de l’autorité parentale pour la faute ou le fait du mineur
Robert P. KOURI
La nature juridique du projet d’accord : l’État doit-il peser plus lourd que le citoyen ?
Martine LACHANCE
Le notariat, source d’inspiration législative. Le notaire Comtois a tracé la voie
Jean LAMBERT
L’accroissement du pouvoir discrétionnaire du juge en matière de validation d’un testament informe : les enseignements de la Cour d’appel
Brigitte LEFEBVRE
L’énigmatique « tiers bénéficiaire » d’une stipulation pour autrui : concept et réalité
Didier LLUELLES
Les conditions de la représentation dans les successions testamentaires
Christine MORIN
Brefs propos en l’air sur les avatars de la responsabilité contractuelle
Jean PINEAU
La reconnaissance et l’exécution des sûretés mobilières étrangères en droit international privé québécois : où en sommes-nous ?
Jeffrey A. TALPIS
Le droit, agent et reflet de civilisation
Jacques TASCHEREAU et Louise THISDALE
La propriété selon Hegel
Denis VINCELETTE
Ce contenu a été mis à jour le 2 juillet 2017 à 15 h 28 min.