Roger-Comtois
Mariages dits prédateurs et exploitation amoureuse : réflexions sur le droit québécois à la lumière de la situation canadienne – 17e Conférences Roger-Comtois
L’ouvrage présente le texte de la dix-septième Conférences Roger-Comtois prononcée par la professeure Christine Morin. Afin de télécharger l’intégralité du texte, veuillez cliquer sur le lien suivant: Dix-septième Conférences Roger-Comtois Lire la suite
Quelle configuration juridique pour le lien de couple et le lien de filiation ? – 16e Conférences Roger-Comtois
L’ouvrage présente le texte de la seizième Conférence Roger-Comtois prononcée par le professeur Jean-Louis Renchon. Afin de télécharger l’intégralité du texte, veuillez cliquer sur le lien suivant: Seizième Conférences Roger-Comtois Lire la suite
L’harmonisation des solutions en droit privé canadien : un regard sur quelques arrêts de la Cour suprême – 15e Conférences Roger-Comtois
Au cours des dernières années, la Cour suprême a rendu plusieurs décisions en droit privé où le droit comparé occupe une place non négligeable. De manière souvent explicite, la Cour signale que son arrêt, rendu en vertu des règles du droit civil, présente l’avantage de rejoindre la solution dégagée en common law de droit privé. […] Lire la suite
La proposition de réforme du droit de la famille au Québec : regard européen – 14e Conférences Roger-Comtois
L’ouvrage présente le texte de la quatorzième Conférences Roger-Comtois prononcée par la professeure Elena Lauroba. Afin de télécharger l’intégralité du texte, veuillez cliquer sur le lien suivant: Quatorzième Conférences Roger-Comtois Lire la suite
L’autonomie de la personne : d’hier à aujourd’hui – 13e Conférences Roger-Comtois
L’ouvrage présente le texte de la treizième conférence Roger-Comtois prononcée par le professeur Robert P. Kouri. Afin de télécharger l’intégralité du texte, veuillez cliquer sur le lien suivant: Treizième conférence Roger-Comtois Lire la suite
Les collaborations économiques entre les partenaires d’un couple – 12e Conférences Roger-Comtois
L’ouvrage présente le texte de la douzième conférence Roger-Comtois prononcée par le professeur Yves-Henri Leleu. Afin de télécharger l’intégralité du texte, veuillez cliquer sur le lien suivant : Douzième conférence Roger-Comtois Lire la suite
Les objets de droits réels et leur désignation – 11e Conférences Roger-Comtois
Il existe de multiples manières de désigner les objets de droits réels : numéro de série pour les véhicules routiers, numéro de lot, numéro d’ordre ou désignation par partie de lot en ce qui concerne les immeubles. Compte tenu de plusieurs difficultés vécues par les praticiens au sujet des droits de propriété superficiaire (empiétements, éoliennes installées […] Lire la suite
Le financement des copropriétés en France : modalités et difficultés – 10e Conférences Roger-Comtois
L’ouvrage présente le texte de la dixième conférences Roger-Comtois prononcée par le professeur Hugues Perinet-Marquet. Téléchargez la version électronique (PDF) Lire la suite
Avant-projet de loi sur l’adoption : Les écueils d’une réforme annoncée – 9e Conférences Roger-Comtois
L’ouvrage présente le texte de la neuvième conférences Roger-Comtois prononcée par le professeur Alain Roy. Téléchargez la version électronique (PDF) Lire la suite
L’accroissement du rôle de la volonté individuelle dans l’organisation et la protection du patrimoine familial en droit français – 8e Conférences Roger-Comtois
Yvonne Flour, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1), Vice-président du conseil scientifique La loi du 23 décembre 2006, portant réforme des successions et des libéralités se présente comme un aménagement purement technique de la matière. En réalité, elle en modifie substantiellement l’esprit. L’ordre public successoral, traditionnellement rigide en France, fléchit de manière spectaculaire. À titre […] Lire la suite