Duguit et la propriété affectée dans le Code civil du Québec

Conférencières: Alexandra Popovici (Faculté de droit, Université de Sherbrooke) et Gaële Gidrol-Mistral (Département des sciences juridiques, UQAM)

Au tournant du siècle dernier, Léon Duguit présentait en Argentine sa théorie sur la fonction sociale de la propriété. Cette théorie, issue de ses travaux sur l’État et la personnalité juridique, eut une influence mitigée en droit privé continental.

Pourtant, sa théorie de la propriété affectée trouve des échos étonnants, pour ne pas dire détonants, dans le Code civil du Québec.

Cette conférence, prononcée à deux voix, sera l’occasion de réfléchir à la place de la propriété affectée dans le droit civil actuel et de s’interroger, à travers l’étude d’institutions québécoises, tels la fiducie et l’indivision à but durable, sur les répercussions de la propriété affectée sur l’architecture du droit civil.

Ce contenu a été mis à jour le 15 septembre 2020 à 20 h 28 min.