Colloques
Collaborations Colloques
Le contentieux contractuel – regards croisés franco-canadiens
Le colloque portera sur quatre thématiques principales. Sur les clauses relatives au contentieux contractuel, il sera question des clauses de non-recours (Pr. Gabriel-Arnaud Berthold, UQÀM) et des clauses destinées à l’encadrement du contentieux (Pr. Jérémie Torres-Ceyte, UdeM). Au sujet de l’amiable et contentieux contractuel, la césure sera abordée tant en droit français (Pre. Soraya Amrani […] Lire la suite
Collaborations Colloques
Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée, 2023 CSC 25 : premières observations
PRÉSENTATION PPT_Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée Le 27 octobre 2023, la Cour suprême rendait sa décision dans l’affaire Ponce c. Société d’investissements Rhéaume ltée (2023 CSC 25). Cette décision a permis à la Cour d’apporter des précisions importantes sur le régime de la bonne foi en matière contractuelle relativement à son domaine d’application. L’arrêt a aussi dégagé […] Lire la suite
Collaborations Colloques
Patrimoines numériques
Le patrimoine numérique est constitué de matériaux fondés sur l’informatique, d’une valeur durable, qu’il est nécessaire de conserver pour les générations futures. Il émane de communautés, de régions, d’industries et de secteurs différents. Tous les matériaux numériques ne sont pas de valeur durable, mais ceux qui le sont exigent des méthodes actives de préservation si […] Lire la suite
Colloques Conférences régulières
3e Conférence Leroux Côté Burrogano
La 3e Conférence Leroux Côté Burrogano, intitulée Sujets d’importance pour les praticiens du droit immobilier en matière de financement et d’acquisition, portera sur trois thèmes. Le premier thème, présenté par Me Annie Champagne, sera les principaux éléments de fond à examiner aux documents de sûretés lorsque le juriste agit à titre de conseiller juridique pour […] Lire la suite
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA)
30 août 2023 Brigitte Lefebvre
Colloque organisé conjointement par la Chaire du notariat et l’Institut de recherche pour un droit attractif (IRDA) Perspectives notariales : regards franco-québécois Soutenue par la mission Droit et Justice, GIP rattaché au ministère de la justice (France) et par le Conseil supérieur du notariat (France) Responsables scientifiques : Brigitte Lefebvre et Mustapha Mekki Les thèmes abordés lors […] Lire la suite
Colloques Conférences
Le notaire à distance des parties | Colloque international sous l’égide de l’Union internationale du notariat latin et de la Chambre des notaires du Québec
La crise sanitaire entraînée par la pandémie de Covid-19 a eu des répercussions importantes sur la pratique des notaires du monde entier. Juristes de proximité et de l’intime, les notaires ont dû adopter des comportements et des pratiques s’inscrivant parfois en opposition avec la dynamique singulière avec laquelle ils exercent leur profession. Distanciation sociale oblige. […] Lire la suite
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque en droit de la faillite
21 février 2014 Brigitte Lefebvre
Cette activité a lieu au Laboratoire de cyberjustice (local B-2215), Faculté de droit de l’Université de Montréal, Pavillon Jean-Brillant, 3200, rue Jean-Brillant. L’entrée est gratuite. L’inscription est obligatoire et peut être faite au plus tard cinq (5) jours avant la tenue de l’activité en ligne. Les sujets traités lors de ce colloque porteront sur le […] Lire la suite
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque : La Fondation Claude Masse en partenariat avec la Chaire du notariat de l’Université de Montréal
Le consommateur immobilier en quête de protection La protection du consommateur immobilier fait rarement l’objet de colloques, de conférences ou de publications. Pourtant, l’habitation représente 15 % des plaintes reçues annuellement par l’Office de la protection du consommateur. Beaucoup de plaintes qui témoignent des failles du marché et du degré d’insatisfaction des consommateurs. Une certaine […] Lire la suite
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque : Droit des sûretés
26 décembre 2012 Pierre Ciotola
En hommage au professeur émérite Pierre Ciotola Les sujets traités lors de ce colloque porteront sur des problématiques soulevées par : l’hypothèque, les propriétés-sûretés, les priorités, l’hypothèque et les immeubles par attache et réunion, l’hypothèque légale de la construction, le cautionnement, le prêt participatif et la faillite, les sûretés sur les valeurs mobilières et les titres […] Lire la suite
Colloques Conférences Conférences régulières
Colloque de droit comparé Chaire du notariat – Université de Montréal, Centre de droit privé – Université libre de Bruxelles « Regards croisés sur le couple à la lumière des droits québécois et belge »
En collaboration avec le Centre de droit privé (Unité de droit familial) de l’Université libre de Bruxelles 13h Conférence d’ouverture : Les visages de la conjugalité au Québec, Brigitte Lefebvre, professeure, Titulaire de la Chaire du notariat, Université de Montréal Atelier 1 : Histoires de couple 13h20 Conjugalité : regard belge Alain-Charles Van Gysel, professeur, Directeur du Centre […] Lire la suite
