Confiance et notariat
24 octobre 2024 • 13:30 16:30
Salon François-Chevrette | A-3464 et en ligne
Présentation du colloque
Le notariat est une profession qui, année après année, se démarque par une confiance élevée manifestée par le public à son égard selon les sondages effectués par la firme Léger. L’État, par un rôle de premier plan attribué à la profession dans le cadre de réformes récentes, accorde également sa confiance à la profession notariale. La Chaire du notariat, inspirée par ces constats, est donc heureuse de vous présenter un colloque sur le thème de la confiance et du notariat.
Programme du colloque
Introduction
13h30 – Accueil des participants – Jérémie Torres-Ceyte (Professeur, Faculté de droit, UdeM)
13h35 – Mot du président de la Chambre des notaires du Québec – Bruno Larivière (Président de la Chambre des notaires du Québec)
13h40 – Allocution d’ouverture – Pierre Noreau (Professeur, Faculté de droit, UdeM)
Panel 1 – La confiance des citoyens dans l’institution notariale
14h00 – Thème : Les attentes citoyennes – Manon Ferrand (Doctorante, Faculté de droit, UdeM)
14h20 – La responsabilité civile a-t-elle une fonction dans la protection de la confiance? – Gabriel-Arnaud Berthold (Professeur, Département des sciences juridiques, UQAM)
14h40 – Accueil de l’acte notarié exécutoire au Québec : des racines civilistes de l’exécution forcée – Sevgi Kelci (Notaire émérite, TEP)
15h00 – Période de questions
Pause santé
Panel 2 – La confiance étatique dans l’institution notariale
15h30 – «Action» et «autorité», mots clef pour éclaircir la valeur probante de l’acte notarié – Patrick Garon-Sayegh (Professeur, Faculté de droit, UdeM)
15h50 – Les notaires et la justice civile – Shana Chaffai-Parent (Professeure, Faculté de droit, UdeM)
16h10 – Période de questions
Ce contenu a été mis à jour le 15 octobre 2024 à 9 h 27 min.