2011-2012

Depuis quelques années, plusieurs communautés membres des Premières Nations du Canada connaissent une expansion économique remarquable. Que ce soit pour le démarrage ou pour la conduite de projets entrepreneuriaux, c’est une majorité croissante d’autochtones qui sollicite de plus en plus les services d’un notaire ou d’un avocat. Il devient donc particulièrement opportun pour les juristes appelés à travailler avec ces entrepreneurs d’être sensibilisés aux particularités découlant du régime juridique applicable à cette clientèle.

En effet, le statut autochtone d’un chef d’entreprise est susceptible de modifier les règles du jeu, que ce soit en matière successorale et fiscale, de louage résidentiel et même lors de la recherche de sources de financement. Ce type de considérations provoque immanquablement un effet sur la gestion de l’entreprise.

L’objectif de ce cycle de conférence est de familiariser les juristes avec la dynamique particulière du régime juridique applicable aux membres d’une Première Nation, tout en effectuant une brève incursion dans le monde du droit autochtone.