2010-2011

Maître Yvon Rose est notaire à Lyon. Titulaire d’un diplôme de l’Institut d’Études Politiques de Paris, d’un DES de droit, d’un DES de gestion de patrimoine et d’un diplôme de médiation de l’Institut de psychologie de Lyon, il est aujourd’hui très impliqué dans la formation des jeunes notaires.
Passionné de notariat d’avant-garde, il a pris partie à trois réformes prônées lors des Congrès du Mouvement Jeune Notariat : le divorce objectif (Évian, 1998), la médiation (Marrakech, 2001) et le notaire régulateur et exportateur (San Francisco, 2007).

Maître Denis-Pierre Simon est notaire à Lyon. Titulaire d’un DESS de droit des affaires de la Faculté de droit de Paris ASSAS et d’un DESS d’urbanisme et collectivité territoriale de la faculté de droit d’Aix en Provence, il est aussi très impliqué dans la formation des jeunes notaires en tant que membre du Conseil d’administration de la Faculté d’été du notariat français. Il fait également partie du groupe Projet des notaires de France 2020 au Conseil supérieur des notaires et est l’un des membres fondateurs du Centre National Européen de Lyon créé en 2010.

Le notaire, véritable régulateur du droit au confluent de l’économie et du social ?

Quelle place le notaire occupe-t-il aujourd’hui ? La mondialisation et la prédominance de l’économie ont-elles modifié son rôle ?

Le notaire n’est pas un juriste comme les autres. Sa mission publique lui confère un rôle qui dépasse celui d’expert et de conseiller juridiques, voire de créateur du droit.

Les entrelacements entre le droit et l’économie, et l’internationalisation des transactions marchandes amènent à repenser la fonction du notaire qui devient un véritable régulateur du droit, de l’économie, voire de la société.

Maîtres Denis-Pierre Simon et Yvon Rose vont tenter de répondre, au cours de cette conférence, à ce questionnement : pourquoi et comment le notaire s’inscrit-il dans la régulation ?

Activité de formation reconnue dans le cadre des programmes de formation continue obligatoire de la Chambre des notaires du Québec.

Conférence organisée par Gaële Gidrol-Mistral Professeure UQAM et Martine Lachance Professeure UQAM

Inscription et information
Gaële Gidrol-Mistral Professeure, Département des sciences juridiques, Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal
Représentante de la Chaire du Notariat Responsable du GRDP